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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BOSPHORE
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LA MOSQUEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MOSQUEE
LE BOSPHORE (SARL)

Numéro de dépôt :
1512602
Date de dépôt :
31/01/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/1999
LA MOSQUEE de LE BOSPHORE

Présentation de la marque LA MOSQUEE

Déposée le 31 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BOSPHORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MOSQUEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BOSPHORE domicilié(e) 16, rue Louis Astouin, 13002 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque LA MOSQUEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOSQUEE est expirée depuis le 31 janvier 1999.

LE BOSPHORE a également déposé les autres marques suivantes : DELICES D ORIENT HALVA , DELICES D'ORIENT , LE SULTAN , RAHAT LOKOUM LA MOSQUEE


LE BOSPHORE (SARL) - 16, rue Louis Astouin, 13002 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 8 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242482 - Publication au BOPI 1997-09-08

Inscription le 14 février 1991 - Transmission de propriété n°51619 - Publication au BOPI 1991-02-14

Halva rahat-loukoums, mastic et spécialités orientales.